Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAMMONTS
GEORGES BONFILS S.A.

Numéro de dépôt :
1537136
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1999

Présentation de la marque GRAMMONTS

Déposée le 19 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) GEORGES BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAMMONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES BONFILS domicilié(e) 20 Quai d'Alger, 34202 SETE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque GRAMMONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMMONTS est expirée depuis le 19 juin 1999.

GEORGES BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CHEBEC , CORMOLET , LE VIEUX CHAPITRE , BERAND VERMEIL , COMOLET , PRINCE DE GRAMMONTS , BERAND , CLERVILLON , PRINCE DE LUNE , CUVÉE DU CHEVALIER CLERVILLE


GEORGES BONFILS S.A. - 20 Quai d'Alger, 34202 SETE CEDEX - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Vins